Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABRI GEOMETRE
CABRILOG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92411168
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque CABRI GEOMETRE

Déposée le 16 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABRILOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABRI GEOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABRILOG domicilié(e) Allée du Château , Cumane,38160 ST SAUVEUR (dossier no 2217163) - 38160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 695 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats domicilié(e) Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex (dossier no 2217163) - 92037 - France.

La marque CABRI GEOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABRI GEOMETRE est expirée depuis le 16 mars 2012.

CABRILOG a également déposé les autres marques suivantes : CABRI


CABRILOG société par actions simplifiée - Allée du Château , Cumane,38160 ST SAUVEUR (dossier no 2217163) - 38160 - France - SIREN 429695513


HSD Ernst & Young Société d'Avocats - Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex (dossier no 2217163) - 92037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 11 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326693 - Publication au BOPI 2001-07-11

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217163 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'enseignement Manuels d'utilisation, livres Enseignement, location et prêt de programmes et de manuels d'enseignement, édition de textes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.